Mentions Légales

1. Site HUGGGY

Le site internet agence-hugggy.fr (ci-après le « Site ») est édité par la société HUGGGY SAS, immatriculée au RCS de Nantes, sous le N° 911 803 013 et dont le siège social est situé 6 rue de la Rosière d’Artois 44000 NANTES.

2. Hébergement

Le Site internet et les services de la société HUGGGY SAS sont hébergés par OVH

Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX

Conception du Site : Fabrice BAQUEDANO, 9 rue de l’Héronnière 44000 NANTES

3. Directeur de la publication

Sébastien PATTIER

4. Droits de propriété intellectuelle du Site

Le Site internet est la propriété pleine et entière de la société HUGGGY SAS.

Tant la structure générale du Site (charte graphique) que son contenu (textes, slogans, graphiques, images, sons, vidéos), y compris les logiciels, bases de données et newsletters sont la propriété de la société HUGGGY SAS et/ou de ses partenaires et sont protégés par les lois et règlements applicables en matière de droits de propriété intellectuelle.

L’utilisation de tout ou partie du site, notamment via téléchargement, reproduction, transmission, extraction significative de son contenu, représentation ou diffusion, à d’autres fins que pour l’usage personnel de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur sur le fondement du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal en cas de contrefaçon, et par le Code civil s’agissant de la responsabilité civile de l’internaute.

Les marques, noms de domaine ainsi que les dessins et modèles figurant sur le Site sont la propriété exclusive de la société HUGGGY SAS ou de ses partenaires. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation expresse, écrite et préalable de la société HUGGGY SAS, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment, sans préavis et sans motif.

Les sites Internet contenant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de la société HUGGGY SAS. Leur contenu et leur nature ne relèvent en aucun cas de la responsabilité de la société HUGGGY SAS et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du Site en direction d’autres sites, et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société HUGGGY SAS.

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